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Le présent site est la propriété de LA RUCHE, 180 AVENUE MARCEL UNAL 82000 MONTAUBAN, ASSOCIATION DÉCLARÉE
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Le directeur de la publication du site est MSA SERVICES MPN
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Téléphone : 05 63 21 61 65 (MSA SERVICES MPN NE DISPOSE PAS DE STANDARD GENERAL)
II. Informations sur l’hébergeur du site
L’hébergement du site est fourni par GANDI.NET
GANDI SAS
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Adresse électronique
Téléphone : Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
III. Propriété intellectuelle
La structure générale du site internet de LA RUCHE ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de LA RUCHE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de LA RUCHE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
IV. Données personnelles
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par LA RUCHE sont soumis à la Politique de protection des données Politique de protection des données – ESPACE AMERIA consultable sur le site internet.
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VI. Crédits
Crédits Photos : MSA SERVICES 180 AVENUE MARCEL UNAL 82000 MONTAUBAN
VII. Maintenance
Pour des raisons de maintenance, LA RUCHE pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
VIII.Mise à jour des mentions légales
LA RUCHE se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 18/12/2024 par Optimex Data.
